Le personnel
- Jean-Baptiste Voinot est le directeur de la
collectivité.
- Eléonor Lanier est chargée des dossiers économiques.
- Aline Callegher assure la comptabilité
et suit les marchés publics.
- Fathia Kadiri assure le secrétariat,
l'accueil et le suivi des dossiers ayant trait au logement et
cadre de vie.
- Carole Deconihout est chargée de mission
coordination enfance-jeunesse.
- Sandrine Delplanque est chargée de mission
Médiathèque et de la Communication.
- Myriam Gualandi est chargée de mission
adjoint sur le dossier Médiathèque.
- Marie-Hélène Servillat-Gioanni
s’occupe des dossiers TIC, de la partie « recherche »
du PER et du catalogage à la Médiathèque.
- Germaine Oudot
est chargée d'animation à la Médiathèque.
- Jocelyne Pape est chargée de mission
Environnement, Tourisme et Assainissement.
Les moyens financiers La Communauté de Communes du Val d'Amour avait depuis 2001 une seule ressource fiscale: la Taxe professionnelle unique (TPU), versée par les entreprises du territoire.
Les risques économiques sont ainsi mutualisés sur l’ensemble du territoire et les entreprises n’ont plus d’intérêt à choisir telle ou telle commune. De plus, le taux est fixé pour 12 ans ce qui constitue une garantie pour les entreprises et leur apporte des éléments de prospective financière.
A compter du 1er janvier 2004, elle est passée en fiscalité mixte : TPU + fiscalité additionnelle sur les ménages.
Ce changement se justifie par le fait que la communauté de communes met en place de nombreux "services à la population" auxquels chacun peut avoir accès (ex : médiathèque).
Depuis 1999, la communauté est également bénéficiaire de la taxe de séjour prélevée auprès des touristes.
En 1999, le budget de la Communauté de communes du Val d’Amour s’élevait à 13.098.722 FF.
en 2007 : 4 855 739€
les communes faisant partie de la communauté profitent d'avantages financiers : elles peuvent bénéficier de subventions plus importantes et indirectement d'aides qui ne sont attribuées qu'aux communautés de communes.
La Communauté de communes bénéficie aussi de ressources non fiscales comme la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), la taxe de séjour et différentes subventions, en particulier émanant de programmes contractualisés avec différents partenaires (Département, Région, Etat, Europe).
Elle est administrée par un Conseil Communautaire constitué de 40 délégués titulaires et 40 suppléants. Ceux-ci sont des élus désignés par leur commune à raison de 1délégué par tranche de 300 habitants commencée.
Le Président de la structure est Jean-Marie SERMIER, par ailleurs député de Dole-Nord.
Un Bureau de 10 membres l’assiste.
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Les représentants
Le Conseil Communautaire est composé de:
- AUGERANS
: Alain Dejeux (suppl. Joël Gaulard)
- BANS
: Guy Villet (suppl. Marie-Claude Pannaux)
- BELMONT
: Denis Goichot (suppl. Catherine Galli)
- CHAMBLAY
: Pierre Maxime, Philippe Brochet, (suppl. Marie-Thérèse
Bourgeois, Jean-Pierre Gros)
- CHAMPAGNE
SUR LOUE : Jean-Claude Colmagne
(suppl. Stéphane Flenet)
- CHATELAY
: Daniel Gloriod (suppl. François Demoly)
- CHISSEY
SUR LOUE : Luc Boilley, Paul Bartholomont (suppl.
Josiane Dhote, Jean-Philippe Macchioni)
- CRAMANS
: Jean-Marie Sermier, Jean-Marie Truchot (suppl. Danielle
Beauquis, Marie-Thérèse Mougeot)
- ECLEUX
: Jean-Luc Baurand (suppl. Etienne Rougeaux)
- GERMIGNEY
: Henri Ogier (suppl. Stéphane Ramaux)
- GRANGE
DE VAIVRE : Florence Roch (suppl.
Colette Delaunay)
- LA
LOYE : Hubert Girard, Christine Guyot (suppl. Jean-Baptiste
Chevanne, Elian Sardet)
- MONTBARREY
: Christine Gris (suppl. Hervé Guyon)
- MONT
SOUS VAUDREY : Bernard Fraizier, Christian Brusseaux, Christian
Magdelaine, Natacha Serrao (suppl. Charles Kress, Raymond
Voitoux, Jacques Martin, Nicolas Koehren)
- MOUCHARD
: Michel Rochet, Philippe Bride, Jérôme Bert, Julien
Courvoisier, Christian Pasteur (suppl. Christian Olivier,
Odile Ravoyard, Clément Kimmel, Lydie Jeanguillaume, Ginette
Conry)
- OUNANS
: Michel Terrier (suppl. André Tissot)
- PAGNOZ
: Henri Alixant (suppl. Joël André)
- PORT
LESNEY : Jean Thery, Michel Pierre (suppl. Françoise
Arnould, Serge Bretegnier)
- SANTANS
: Marc Espaze (suppl. Raymond Jeannet)
- SOUVANS
: Jean-Charles Koehren, Pierre Breune (suppl. Stéphane
Card, Bruno Doc)
- VAUDREY
: Jean-Marie Appointaire, Alain Cuinet (suppl. Benjamin
Magdelaine, Daniel Fraichard)
- LA
VIEILLE LOYE : Alain Bigueur, Franck Sudan (suppl.
Stéphanie Sommet, Jean-François Corsini)
- VILLENEUVE
D'AVAL : Daniel Mairot (suppl. Joël Grandviennot)
- VILLERS
FARLAY : Jean-Marc Blanc, Isabelle Jegou (suppl.
Jean-Luc Lebrun, Jean-Charles Berlini)
Les membres de cette assemblée délibérante
se réunissent aussi au sein de commissions techniques dont
les actions vous sont présentées dans les rubriques
spécifiques. |
