Communauté de Communes du Val d'Amour

La Communauté de communes : comment ça marche ?

La Communauté de Communes du Val d'Amour a été créée le 31 décembre 1993.

Elle rassemble aujourd'hui les 24 communes des cantons de Montbarrey et Villers Farlay soit 9200 habitants.

La Communauté de communes est administrée par un Conseil communautaire composé depuis 2001 de 40 délégués titulaires et de 40 délégués suppléants élus par les conseils municipaux des communes membres, à raison d'un par tranche de 300 habitants.

Les décisions sont prises lors des conseils communautaires, à la majorité des votants.

Le Conseil communautaire à élu en son sein un Président (Jean-Marie SERMIER) et 10 vice-présidents, qui composent le Bureau communautaire.

Le Bureau met en oeuvre les décisions du Conseil communautaire, et chaque vice-président à en charge le suivi d'une ou plusieurs compétences.

Le Conseil communautaire et le Bureau représentent l'exécutif de la collectivité.

La Communauté de communes du Val d'Amour possède également des services administratifs et techniques pour la mise en oeuvre des décisions de l'exécutif.

 

Compétences Depuis 1993, les élus délégués des 24 communes du Val d'Amour ont élaboré un projet commun de territoire en définissant les missions d'intérêt communautaire confiées à la Communauté de communes du Val d'Amour. Pour chacune de ces missions, les services de la Communauté se substituent aux communes pour leur mise en oeuvre. L'objectif des élus commuanutaires réside principalement dans le fait d'améliorer et d'hamoniser l'offre de services aux habitants du Val d'Amour, en mutualisant les moyens à l'échelle du territoire.   Les compétences définies en 2009 sont le suivantes :   • Patrimoine communautaire et infrastructures (zones d'activités, bâtiments économiques, boulodrome...) • Développement touristique (sentiers de randonnées, patrimopine historique, signalétique,...) • Développement économique (appui aux entreprises, mise en valeur des activités économiques,...) • Affaires culturelles (médiathèques, école de musique, écran mobile,...) • Action sociale et logement (accompagnement social, Relai d'accueil et de services, pass foncier, OPAH,...) • Assainissement (traitement collectif des eaux usées, SPANC, ....) • Enfance, jeunesse et vie associative (Accueils de loisirs, cantines, accompagnement des associations, petite enfance,...) • Environnement et cadre de vie (Contrat de rivière Loue, entretiens de cours d'eau, biodiversité, fleurissement, ...) • Aménagement de l’espace communautaire, des technologies numériques et de la communication (SIG, numérisation du territoire, Point-visio-service,...) • Finances et budget

 

Les élus du Bureau de la Communauté de communes du Val d'Amour

 

 

De gauche à droite :

Bernard FRAIZIER, 3° vice-président en charge du patrimoine communautaire et des infrastructures

Michel TERRIER, 4° vice-président en charge du développement touristique

Michel ROCHET, 2° vice-président en charge du développement économique

Alain BIGUEUR, 1er vice-président en charge des affaires culturelles

Jean THERY, 9° vice-président en charge de l’action sociale et du logement

Jean Marie SERMIER, Président de la Communauté de communes

Marc ESPAZE, 10° vice-président en charge de l’assainissement

Christine GUYOT, 8° vice-présidente en charge de l’enfance, la jeunesse et la vie associative

Jean-Marc BLANC, 7° vice-président en charge de l’environnement et du cadre de vie

Henri OGIER, 5° vice-président en charge de l’aménagement de l’espace communautaire, des technologies numériques et de la communication

Guy VILLET, 6° vice-président en charge des finances et du budget

 

 

Les Services

 

Cliquer ici pour voir l'organigramme du personnel de le Communauté de Communes du Val d'Amour.

( Janvier 2011 )

 

 

Finances / Budget

 

Guy VILLET, vice-président en charge des finances et du budget « Un budget 2009

équilibré, avec un effort particulier sur l’investissement et une maîtrise des dépenses de fonctionnement ».

Cliquer ici pour voir l'organigramme des dépenses 2009.

Cliquer ici pour voir l'organigramme des recettes 2009

 

Équipements

La construction d’un boulodrome international à Bans, d’une cantine scolaire à Souvans, de locaux administratifs à Chamblay, sont autant d’investissements entrepris par la Communauté de communes pour l’année 2009. Au-delà du soutien apporté par ces projets aux entreprises du secteur, ces bâtiments sont le reflet du dynamisme du Val d’Amour.

«Grâce à ses investissements, la Communauté de communes joue le rôle de catalyseur du développement, en soutenant l’activité économique locale» Bernard FRAIZIER, Vice-président en charge du Patrimoine communautaire et des infrastructures

 

 

Documentation

 

Télécharger le rapport annuel 2009

 

 

 

Télécharger le Compte rendu conseil communautaire du 8 décembre 2010

Télécharger le Compte rendu conseil communautaire du 31 janvier 2011

Télécharger le Compte rendu conseil communautaire du 19 avril 2011