Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
471 délibérations au cours des 2 dernières années
Forfait mobilités durables
N°146/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Modification du règlement de fonctionnement de la micro-crèche
N°151/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Modification du tableau des emplois budgétaires
N°144/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
Organisation d'une sortie Marché de Noël à Montbéliard
N°158/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
8.2 Aide sociale
Périodes de fermeture de la micro-crèche en 2024
N°150/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
9.1 Autres domaines de compétences des communes
Règlement intérieur - Mises à jour
N°141/2023
Conseil communautaire
4 déc. 2023
4.1 Personnels titulaires et stagiaires de la fonction publique territoriale
