Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
148 délibérations au cours des 2 dernières années
Appel à partenariat Mutuelle des communes
N°121/2024
Bureau
15 juil. 2024
8.2 Aide sociale
Avenant au marché de travaux du Presbytère d'Ounans
N°122/2024
Bureau
15 juil. 2024
1.1 Marchés publics (supérieurs à 209 000€ HT)
Demande de subvention Etat - DRAC (DGD)
N°123/2024
Bureau
15 juil. 2024
7.5 Subventions
Attribution de subvention - CRDA
N°124/2024
Bureau
15 juil. 2024
7.5 Subventions
Attribution de subvention - Compagnie Morula
N°125/2024
Bureau
15 juil. 2024
7.5 Subventions
Choix d'un mandataire pour son opération de travaux d'isolation des combles - Médiathèque Bel Air
N°126/2024
Bureau
15 juil. 2024
1.3 Conventions de mandat