Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
117 délibérations au cours des 2 dernières années
Avenant à la convention de participation à Jumel dans le cadre de l'acquisition de ressources numériques en ligne
N°68/2024
Bureau
15 avr. 2024
8.9 Culture
Mise à disposition des locaux des espaces culturels
N°69/2024
Bureau
15 avr. 2024
8.9 Culture
Convention avec l'association des Amis de la Clairière de Chaux
N°70/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Convention avec l'association Musica'Loue
N°71/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Attribution de subvention Lé Z'Uns lé Z'Aulnes
N°72/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
Convention avec la Ligue de l'enseignement URFOL de Franche-Comté
N°73/2024
Bureau
15 avr. 2024
7.5 Subventions
