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Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
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Procès verbaux

Les élus du conseil communautaire se réunissent environ tous les 2 mois pour délibérer et voter les moyens nécessaires à la conduite des projets de la communauté de communes. Le détail des séances et leurs conclusions sont publiés dans un procès-verbal.

63 procès verbaux au cours des 2 dernières années

Filtrer les procès verbaux
Date
Catégories
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Bureau du 8 juin 2026

Bureau

8 juin 2026

133.72 KB
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Conseil communautaire du 1er juin 2026

Conseil communautaire

1 juin 2026

197.28 KB
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Bureau du 11 mai 2026

Bureau

11 mai 2026

174.85 KB
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Conseil communautaire du 6 mai 2026

Conseil communautaire

6 mai 2026

559.19 KB
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Bureau du 27 avril 2026

Bureau

27 avr. 2026

385.50 KB
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Bureau du 20 avril 2026

Bureau

20 avr. 2026

238.51 KB
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