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Val d'Amour - CCVA Communauté de communes
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Procès verbaux

Les élus du conseil communautaire se réunissent environ tous les 2 mois pour délibérer et voter les moyens nécessaires à la conduite des projets de la communauté de communes. Le détail des séances et leurs conclusions sont publiés dans un procès-verbal.

13 procès verbaux au cours des 2 dernières années

Filtrer les procès verbaux
Date
Catégories
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Conseil communautaire du 13 février 2023

Conseil communautaire

13 févr. 2023

908.13 KB
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Conseil communautaire du 27 septembre 2023

Conseil communautaire

27 sept. 2023

1.06 MB
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Conseil communautaire du 29 janvier 2024

Conseil communautaire

29 janv. 2024

927.82 KB
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Conseil communautaire du 3 avril 2023

Conseil communautaire

3 avr. 2023

594.27 KB
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Conseil communautaire du 3 juillet 2023

Conseil communautaire

3 juil. 2023

503.26 KB
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Conseil communautaire du 4 décembre 2023

Conseil communautaire

4 déc. 2023

1.34 MB
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