Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
471 délibérations au cours des 2 dernières années
Demande de subvention Etat - DRAC (DGD)
N°86/2026
Bureau
20 avr. 2026
8.9 Culture
Fixation des tarifs pour des activités proposées dans le cadre de l'Espace de Vie Sociale
N°87/2026
Bureau
20 avr. 2026
7.2 Fiscalité
Organisation du séjour "Seniors en vacances" 2026 et fixation du tarif
N°88/2026
Bureau
20 avr. 2026
7.2 Fiscalité
Tarifs des camps et des stages de l'été 2026 dans les accueils de loisirs
N°89/2026
Bureau
20 avr. 2026
7.2 Fiscalité
Election du Président
N°78/2026
Conseil communautaire
8 avr. 2026
5.1 Élection de l'exécutif
Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau
N°79/2026
Conseil communautaire
8 avr. 2026
5.1 Élection de l'exécutif
