Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
471 délibérations au cours des 2 dernières années
Représentation à la COFOR
N°102/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation à l'association Chemins Clunisiens Franche-Comté Bourgogne
N°103/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation à la Mission Locale Dole Revermont
N°104/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation à l'ASCOMADE
N°105/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation GIP e-Bourgogne Franche-Comté (ARNIA)
N°106/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation Territoire Ingénierie Jura
N°107/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
