Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
471 délibérations au cours des 2 dernières années
Représentation Jura Tourisme & Attractivité
N°108/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation au Pays Dolois - Pays de Pasteur
N°109/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation à l'EMC (Ecole de Management Commerciale)
N°110/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation à l'Agence Economique Régionale (AER)
N°111/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Nomination des représentants des collectivités membres de l'Agence France Locale
N°112/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Référents santé CLS Pays Dolois - Pays de Pasteur
N°113/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
