Délibérations
Retrouvez les délibérations prises ainsi que les comptes-rendus des conseils communautaires et des bureaux.
529 délibérations au cours des 2 dernières années
Affaires générales
N°91/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.7 Intercommunalité
Représentation au SICTOM de la zone de Dole
N°92/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Représentation au Syndicat Mixte Doubs Loue
N°93/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Désignation du délégué au Comité du SIDEC
N°94/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Désignation des délégués au Syndicat mixte du SCoT du Pays Dolois - Pays de Pasteur
N°95/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.3 Désignation des représentants
Institution et composition des commissions communautaires
N°97/2026
Conseil communautaire
6 mai 2026
5.2 Fonctionnement des assemblées
